Nous faisons passer la conformité du déclaratif à l'exécutable — prouvable et rejouable
La conformité déclarative — celle qui vit dans des documents que personne ne recalcule — ne protège plus. Nos outils, développés par NELSE, notre partenaire technologique, la remplacent par une conformité calculée depuis vos faits, vérifiable par un tiers, et reconstituable dans le temps.
Le modèle déclaratif ne peut plus fonctionner
Toute la conformité du marché repose sur le même geste : déclarer. La seule chose qui a changé récemment, c'est la vitesse à laquelle on déclare.
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Le déclaratif classique
Des registres remplis à la main, des politiques rédigées un jour, des tableurs. Tout est vrai le jour où on l’écrit — puis plus personne ne le recalcule. Face à un contrôle, chaque document doit être défendu de mémoire.
02
Le déclaratif à la vitesse machine
La réponse récente du marché : faire déclarer l’IA générative à votre place — registres « générés », analyses « suggérées » par un modèle qui lit la doctrine (RAG). Plus vite, en plus grand volume — mais même nature : probabiliste, invérifiable, et assortie d’une clause qui vous laisse le risque.
03
Ce que l’époque exige
Contrôles renforcés, AI Act, données de santé : la conformité doit désormais se démontrer. Trois propriétés deviennent indispensables : exécutable (calculée depuis les faits), prouvable (vérifiable par un tiers), rejouable (reconstituable dans le temps).
Ce que vous y gagnez
Un dossier prêt à remettre, à tout moment. Contrôle, audit, due diligence : le dossier complet s’exporte en un geste — et celui qui le reçoit peut en vérifier l’intégrité lui-même.
Des documents que votre conseil comprend. Rapports en français courant, générés depuis vos données réelles — ce qui est fait, ce qui manque, qui doit agir.
La certitude que rien ne bouge dans votre dos. Ce qui est validé ne peut pas être discrètement modifié ; tout s’historise, tout se reconstitue.
Le produit, résultats à l'appui
Trois livrables réels, générés par nos outils sur le jeu de données d'exemple — exactement ce que produit un mandat.
Documents générés sur données d’exemple, présentés tels que produits par l’outil.
Un moteur de règles, pas une IA qui devine
La plupart des logiciels de conformité stockent ce que vous déclarez — et, de plus en plus, le font rédiger par une IA générative en déclinant toute responsabilité sur le résultat. Notre approche est l'inverse : le droit est encodé en règles, et c'est le calcul qui travaille.
Le régime juridique, dérivé — pas deviné
Vous décrivez le traitement par des faits fermés (données sensibles ? personnes vulnérables ? grande échelle ?…). Le moteur en dérive le régime — standard, AIPD requise, consultation CNIL, à régulariser — avec les critères CEPD comptés un à un.
Multi-réglementaire, en couches
RGPD, référentiels CNIL (méthodologies de référence santé), hébergement HDS, AI Act, recherche clinique (RIPH, MR-001 à 008) : les règles se composent — un traitement de données de santé déclenche automatiquement les couches qui le concernent.
Rejouable, règle par règle
Chaque qualification affiche les règles activées avec leur fondement (article, référentiel, délibération) : mêmes faits, même résultat, démontrable devant vous — et devant un auditeur.
Une qualification qui ne vieillit pas
Ailleurs, la qualification est un tampon posé un jour, qui reste vrai sur le papier. Ici, elle suit les faits de la fiche : un fait change, le régime est revu — et l'historique conservé permet de reconstituer le passé sans jamais le réécrire.
La recherche clinique, elle aussi qualifiée
RIPH 1, 2 et 3, méthodologies de référence MR-001 à MR-008, circuits CPP et ANSM : le moteur qualifie aussi les projets de recherche — un terrain que les logiciels de conformité généralistes n'adressent tout simplement pas.
La logique juridique vit dans le moteur — jamais dans l'écran
C'est l'architecture NELSE : l'interface affiche, le moteur calcule. Aucune règle n'est enfouie dans un écran, un formulaire ou un tableur — c'est ce qui rend l'ensemble testable, versionnable, rejouable. Et remplaçable par rien d'autre qu'un meilleur moteur.
Ce que l'outil produit pour vous
Chaque mandat du cabinet s'appuie sur ces briques. Elles se voient dans vos livrables — et se démontrent en rendez-vous, en direct, sur des données d'exemple.
Dossier de contrôle vérifiable
Registre complet (versions comprises), AIPD, plan d'action, violations, qualifications — remis dans un format conçu pour qu'un tiers en contrôle l'intégrité sans compte et sans nous faire confiance.
Rapports générés depuis vos données
Rapport de suivi périodique avec points de vigilance calculés (AIPD non ouvertes, fiches non validées, violations en cours) — pas un modèle rempli à la main, un document produit depuis votre dossier réel et relu par votre DPO.
Page publique de transparence
« Ce que nous faisons de vos données », en langage courant, générée uniquement depuis les fiches validées par le DPO — jamais depuis du déclaratif. Votre patientèle et vos partenaires voient une conformité qui existe vraiment.
Remontée consolidée multi-sites
Fédérations de CPTS, GHT, groupes d'EHPAD : chaque site garde son registre, la gouvernance reçoit une vue consolidée — sommes et moyennes simples de valeurs explicables site par site, jamais un classement opaque.
Violations : le temps compté
Déclaration par l'établissement en langage simple, chronologie horodatée, décompte visible des 72 heures (art. 33), et une clôture impossible sans décision de notification motivée.
Registre des systèmes d'IA (AI Act)
Recensement des systèmes d'IA, qualification prudente (« à instruire », jamais un classement automatique), suivi de la formation du personnel (art. 4) — la brique que les contrôles de demain demanderont.
Des garde-fous qu'on ne peut pas désactiver
Dans beaucoup d'outils, la rigueur est une option à configurer. Ici, elle est câblée :
- Impossible de présenter comme validé ce qui a été modifié : une fiche retouchée doit repasser devant le DPO.
- Un avis d'AIPD ne survit pas à une analyse retouchée : il doit être rendu à nouveau.
- Une violation ne se clôture pas sans décision de notification motivée.
- L'historique se consulte, rien ne s'écrase.
Trois choix assumés
- Pas d’IA générative dans les décisions. Aucune fiche « générée par IA », aucun screening probabiliste : ce qui engage votre responsabilité est calculé par des règles sourcées, puis décidé par votre DPO.
- Pas de score opaque. Aucun « % de conformité » sorti d’une pondération secrète : chaque indicateur affiché se décompose en points nommés, vérifiables un à un.
- Pas de promesse de conformité garantie. Le déterminisme garantit la reproductibilité du calcul, pas l’infaillibilité juridique : les règles sont sourcées, et la décision reste l’acte de votre DPO.
Tout logiciel de conformité repose sur des choix. Voici les deux écoles.
Sans citer personne : ces approches dominent le marché, et chacune a une conséquence pour vous. Nous avons systématiquement fait le choix inverse — par conception, pas par retard.
Le choix du marché
Une IA générative rédige votre registre — avec un avertissement qui décline toute responsabilité sur le résultat.
Le nôtre
Ce qui engage votre responsabilité n'est pas rédigé par un modèle probabiliste : le moteur calcule depuis vos faits, les règles s'affichent, et votre DPO décide. Le risque n'est jamais transféré sur vous par une clause.
Le choix du marché
« La preuve » : des documents attachés dans leur plateforme, consultables à condition d'avoir un compte — et de faire confiance à l'outil qui les a produits.
Le nôtre
Une preuve qui ne se vérifie que chez son émetteur est une pièce jointe. La nôtre sort de la plateforme : votre auditeur en contrôle l'intégrité sans compte chez nous, et sans nous croire sur parole.
Le choix du marché
Un modèle de langage « ancré sur la doctrine officielle » : il lit les textes avant de répondre — et reste probabiliste, même souverain, même hébergé en Europe.
Le nôtre
Citer ses sources ne rend pas un calcul reproductible. Nos règles n'invoquent pas les textes : elles en sont dérivées, écrites, versionnées — mêmes faits, même résultat, à chaque rejeu.
Le choix du marché
Un « score de conformité » en pourcentage, issu d'une pondération que personne ne peut détailler — rassurant tant qu'on ne demande pas comment il est calculé.
Le nôtre
Aucun chiffre sans décomposition : chaque indicateur se lit en points nommés, vérifiables un à un. Un avancement documentaire n'est pas un verdict de conformité, et nous l'écrivons.
Le choix du marché
Une flexibilité totale : étapes, workflows, champs et règles de rigueur à configurer soi-même — la conception de la conformité est transférée au client.
Le nôtre
Le métier de DPO santé est déjà modélisé : rien à paramétrer, et les garde-fous (validation qui retombe, clôture motivée) ne peuvent pas être désactivés — même par nous.
Le choix du marché
Des bibliothèques de centaines de modèles à copier : « 80 % de votre registre en quelques minutes » — par imitation d'un traitement qui n'est pas le vôtre.
Le nôtre
Un modèle copié décrit l'établissement d'à côté. Chez nous, le régime est calculé depuis vos réponses, sur votre situation — c'est plus lent de quelques minutes, et c'est votre registre.
Voyez-le en direct
Un moteur qui calcule se démontre : en rendez-vous, sur des données d'exemple, nous qualifions un traitement devant vous — régime, règles, fondements. Dix minutes suffisent pour comprendre la différence.
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